OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > PRODUITS CÉRAMIQUES > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique > autres
Taux de base (erga omnes)
Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel
| Origine | Taux | Economie | Accord commercial | Details |
|---|---|---|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp | 0.000 % | -5.0 pp | — | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.0 pp | 0.000 % | -5.0 pp | — | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA | 0.000 % | -5.0 pp | EU-CARIFORUM EPA | |
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA | 0.000 % | -5.0 pp | ESA Interim EPA | |
APE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA | 0.000 % | -5.0 pp | SADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp | 0.000 % | -5.0 pp | — | |
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms | 0.000 % | -5.0 pp | Everything But Arms | |
Espace economique europeen2012 0.000 %-5.0 ppEEA Agreement | 0.000 % | -5.0 pp | EEA Agreement | 1 |
Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
Confusions fréquentes
Aide au classement
Utilisations typiques
Exemples de produits
autres Voir les notes explicatives du SH, no 6909 , deuxième alinéa, chiffres 3 et 4. 6912 00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine Pour le classement dans les différentes sous-positions de la présente position voir également les notes explicatives du SH du présent chapitre et notamment les considérations générales du sous-chapitre II, partie «Autres produits céramiques». Pour ce qui concerne le classement de la vaisselle et des articles de ménage ayant un caractère décoratif et notamment ceux comportant des motifs de décoration en relief et similaires, voir les notes explicatives du SH, no 6913 , lettre B. 1. Les pots à bière relèvent en général de la présente position; toutefois, ils sont classés au no 6913 si: 2. Les articles ayant la forme de pots à bière comportant des motifs de décoration en relief et similaire et dont la capacité est inférieure à 0,2 litre relèvent généralement du no 6913 . en terre commune Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argiles ferrugineuses et calcaires (terre à briques); ils présentent une cassure terreuse, mate et colorée (généralement en brun, rouge ou jaune. Leur tesson est hétérogène, le diamètre des éléments non homogènes (grains, inclusions, pores), représentatifs de la structure de la masse générale, étant supérieur à 0,15 millimètre. Ces éléments sont donc visibles à l'œil nu. En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou supérieure à 5 % en poids. Cette porosité est à déterminer d'après la méthode reprise ci-dessous: Détermination du coefficient d'absorption d'eau But et définition L'essai a pour but de déterminer le coefficient d'absorption d'eau du tesson. Le coefficient est un pourcentage calculé par rapport au poids initial du tesson. Préparation des échantillons et exécution de l'essai Le nombre des échantillons pour chaque pièce ne doit pas être inférieur à trois. Ils sont prélevés dans les parties émaillées d'un même article et ne doivent pas avoir plus d'une face émaillée. La surface d'un échantillon doit être d'environ 30 centimètres carrés et son épaisseur maximale d'environ 8 millimètres y compris l'émail. Les échantillons sont séchés à l'étuve à 105 degrés Celsius pendant trois heures et, après refroidissement en dessiccateur, on détermine le poids (Ps) avec une précision de 0,05 gramme. Les échantillons sont ensuite plongés immédiatement dans l'eau distillée de telle façon qu'ils ne touchent pas le fond du récipient. On porte à ébullition pendant deux heures, puis on laisse les échantillons séjourner pendant vingt heures dans l'eau. Après quoi on les retire et l'eau de surface est essuyée au moyen d'un chiffon propre et légèrement humide. Les cavités et les trous doivent être asséchés au moyen de pinceaux minces légèrement humides. On détermine le poids Ph. Le coefficient d'absorption d'eau des échantillons est donné par la valeur de leur augmentation de poids multipliée par 100 et divisée par leur poids à l'état sec: Appréciation des résultats La moyenne des coefficients d'absorption des différents échantillons exprimée en pourcentage donne le coefficient d'absorption d'eau du tesson. 6912 00 23 et 6912 00 83 en grès Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argile habituellement plus ou moins colorée dans la masse; ils se caractérisent par un tesson opaque, compact, cuit à une température suffisante pour la vitrification. Ladite opacité est à déterminer sur la base d'un tesson ayant une épaisseur d'au moins 3 millimètres et d'après la méthode reprise ci-dessous: Essai de translucidité Définition La silhouette d'un objet doit être visible au travers d'un échantillon d'une épaisseur comprise entre 2 et 4 millimètres placé dans une pièce obscure à 50 centimètres d'une lampe neuve située dans une boîte et rayonnant un flux lumineux de 1 350 à 1 500 lumens. La lampe doit être changée après cinquante heures d'utilisation. Dispositif d'essai (voir schéma ci-dessous) Il est constitué par une boîte peinte intérieurement en blanc mat. À l'une des extrémités est placée la lampe (A). L'extrémité opposée est percée d'un trou permettant de laisser voir la silhouette de l'objet (B) au travers de l'échantillon (C). Les dimensions de la boîte sont les suivantes: Le diamètre du trou est d'environ 10 centimètres. En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou inférieure à 3 % en poids. Cette porosité est à déterminer d'après la méthode reprise dans la note explicative de la sous-position 6912 00 21 . 6912 00 25 et 6912 00 85 en faïence ou en poterie fine Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus par cuisson d'un mélange d'argiles sélectionnées («poterie fine»), parfois mélangées à du feldspath et à des quantités variables de chaux (faïence dure, faïence mixte, faïence tendre). Les produits en faïence se caractérisent par un tesson blanc ou clair (légèrement grisâtre ou crème ou ivoire) et ceux en poterie fine par une pâte colorée allant du jaune au brun ou au rouge-brun. Leur tesson, qui présente un grain fin, est homogène, le diamètre des éléments non homogènes (grains, inclusions, pores), représentatifs de la structure de la masse générale, étant inférieur ou égal à 0,15 millimètre; ces éléments ne sont donc pas visibles à l'œil nu. En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou supérieure à 5 % en poids. Cette porosité est à déterminer d'après la méthode reprise dans la note explicative de la sous-position 6912 00 21 . 6912 00 29 et 6912 00 89 autres Relèvent des présentes sous-positions les produits en matières céramiques qui ne répondent ni aux critères indiqués pour les produits entrant dans les autres sous-positions de la présente position, ni à ceux relatifs à la porcelaine (no 6911 ).
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Synonymes
céramique technique, appareils de laboratoire en céramique, appareils chimiques en céramique
Matériaux
Mots-clés
céramique technique · appareils de laboratoire en céramique · appareils chimiques en céramique · céramique, autre qu'en porcelaine · usages de laboratoire, chimiques ou autres usages techniques
Ce chapitre ne couvre que les produits ceramiques qui ont ete cuits (calcines). Il distingue les produits ceramiques non refractaires (positions 6904 a 6914) des produits refractaires (positions 6901 a 6903). Les produits ceramiques refractaires sont ceux dont l'equivalent de cone pyrometrique (PCE) est d'au moins 1500 degres Celsius pour les produits siliceux et d'au moins 1000 degres Celsius pour les autres produits. Le chapitre exclut les ouvrages en pierres gemmes (position 7116), les cermets de la position 8113, et les articles des chapitres 91 (horlogerie) ou 97 (objets d'art). Les produits ceramiques peuvent etre vernisses, emailles, decores ou autrement traites en surface.
La présente Section ne comprend pas : a) les marchandises du Chapitre 25 (pierres naturelles à l'état brut) ; b) les papiers et cartons couchés ou imprégnés des n°s 4810 ou 4811 (Chapitre 48) ; c) les tissus enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 ; d) les articles du Chapitre 71 (par exemple, la bijouterie de fantaisie) ; e) les outils et parties d'outils du Chapitre 82 ; f) les pierres lithographiques du n° 8442 ; g) les isolateurs électriques (n° 8546) ou pièces isolantes (n° 8547) ; h) les fraises dentaires (n° 9018) ; ij) les articles du Chapitre 91 (boîtes de montres) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les articles du n° 9602, du n° 9606 (boutons) ou du n° 9614 (pipes à fumer). Les produits céramiques des n°s 6904 à 6914 ne s'appliquent qu'aux ouvrages obtenus par cuisson de matières terreuses ou minérales, y compris la faïence, le grès, la porcelaine et produits similaires.
Source : Commission européenne - Notes explicatives de la NC (NENC) et notes juridiques du Système harmonisé.
€0
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€9.81/kg
€8.32/kg
2 978
ConcentréPartenaires tiers (approvisionnement)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €16.0M | 3.2Mt | €5.07/kg | 47.6% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €5.7M | 153Kt | €37.45/kg | 17.1% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €4.5M | 19Kt | €241.58/kg | 13.4% | |
| 4 | 🇹🇷 Turkey | €4.2M | 95Kt | €43.96/kg | 12.5% | |
| 5 | 🇯🇵 Japan | €3.2M | 11Kt | €291.33/kg | 9.5% |
Marchés tiers (débouchés)
| # | Partenaire | Valeur (EUR) | kg | €/kg | Part | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇿🇦 South Africa | €18.9M | 434Kt | €43.61/kg | 48.3% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €5.4M | 540Kt | €10.01/kg | 13.8% | |
| 3 | 🇨🇳 China | €5.4M | 129Kt | €41.91/kg | 13.8% | |
| 4 | 🇬🇧 United Kingdom | €4.9M | 2.4Mt | €2.02/kg | 12.4% | |
| 5 | 🇨🇭 Switzerland | €4.6M | 581Kt | €7.87/kg | 11.7% |