Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket Intelligence
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

48 résultats pour "0404"

Codes nomenclature

1 / 3

Voir aussi

220299110010ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 04049%
190190910080ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n$o$s|0401|à 04048%
220299191110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299150080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|128%
220299159110autres8%
220299190080autres8%
220299111110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299110080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|%8%
220299119180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299119980autres8%
220299151180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299151980autres8%
220299159180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299159980autres8%
190100000080Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs8%
220299119110autres8%
220299151110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299111180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299111980autres8%
220299191180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4