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595 résultats pour "2009"
Codes nomenclature
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220421060010
Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars
6%
220421060080
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
6%
220299910080
inférieure à 0,2|%
6%
220299150080
Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|12
6%
220421090080
autres
6%
220421110010
autres
6%
220421110020
produits dans l'Union européenne
6%
220421110030
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol
6%
220421110040
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
6%
220421110050
Vins blancs
6%
220421110080
Alsace
6%
220421111080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
6%
220421119080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
6%
220421120080
Bordeaux
6%
220421121080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
6%
220421129080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
6%
220421130080
Bourgogne
6%
220421131080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
6%
220421139080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
6%
220299110010
ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404
6%
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