Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket Intelligence
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

595 résultats pour "2009"

Codes nomenclature

30 / 30

Voir aussi

220429989180ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol6%
220429989580ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol6%
220430000080autres moûts de raisin6%
220430100080partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool6%
220430920010autres6%
220430920020d'une masse volumique n'excédant pas 1,33|g/cm$3|à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1|%|vol ou moins6%
220430920080concentrés6%
220430940080autres6%
220430960010autres6%
220430960080concentrés6%
220430980080autres6%
220429911080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol6%
220210000080Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées6%
220291000010autres6%
220291000080Bière sans alcool6%
Précédent

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4