Aller au contenu
The Trade
Hub
The Trade
Hub
Forum Q&A
Veille réglementaire
Intelligence douanière
Profession
Toggle theme
Français
Connexion
Inscription
Connexion
Inscription
Vue d'ensemble
Nomenclature douanière
Guide de classement
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence
The Trade Hub
...
Customs Intelligence
Recherche
Recherche douanière
595 résultats pour "2009"
Codes nomenclature
20 / 30
Voir aussi
220422910080
autres
6%
220422911080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol
6%
220422912080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol
6%
220422919080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|%|vol
6%
220422930010
autres
6%
220422930020
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
6%
220422930080
Vins blancs
6%
220422931080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
6%
220422932080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
6%
220422933080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol
6%
220422934080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol
6%
220422939080
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol
6%
220422940080
autres
6%
220422941110
Vins de raisins frais
6%
220422941180
ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol
6%
220422942180
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol
6%
220422943180
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol
6%
220422944180
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol
6%
220422945180
ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol
6%
220422946110
autres
6%
Précédent
Suivant
Nomenclature douanière
25 000+ codes
Guide de classement
1 095 HS4