Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket Intelligence
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

92 résultats pour "8713"

Codes nomenclature

2 / 5

Voir aussi

871491103180en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)6%
871491103580Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)6%
871491103980autres6%
871491107510autres6%
871491107580en fibres de carbone et résine artificielle, destinés à la fabrication des bicyclettes (y compris les vélos électriques)6%
871491107780Cadre, constitué d’aluminium ou de fibres d’aluminium et de carbone et de résine artificielle, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)6%
871491108980autres6%
871491300080Fourches avant6%
871491302510peintes, anodisées, polies et/ou laquées6%
871491302520Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées6%
871410100080Freins et leurs parties6%
871491302980autres6%
871491303510autres6%
871491303580Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)6%
871491303980autres6%
871491307210autres6%
871491307280Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques)6%
871491308980autres6%
871491900080Parties6%
871499108910autres6%
Précédent
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4