Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket Intelligence
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

595 résultats pour "2009"

Codes nomenclature

16 / 30

Voir aussi

220421987180ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421988180ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|% vol et n'excédant pas 18|% vol6%
220421989180ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18|% vol et n'excédant pas 22|% vol6%
220421989580ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22|% vol6%
220422000080En récipients d'une contenance excédant 2|l mais n'excédant pas 10|l6%
220422100080Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars6%
220422220010autres6%
220422220020produits dans l'Union européenne6%
220422220030ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15|%|vol6%
220422220040Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)6%
220422220080Bordeaux6%
220422221080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220422229080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220422230080Bourgogne6%
220422231080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220422239080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220422240080Beaujolais6%
220422241080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220422249080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220422260080Vallée du Rhône6%
Précédent
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4